Charte d'utilisation IA

Établie par l’équipe fertîles comme document guidant notre utilisation de l’intelligence artificielle au sein de fertîles.

1 – OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

Cette charte établit les grands principes d’utilisation des contenus, textes, images, vidéos ou sons, ou autres produits par des technologies d’IA génératives, pour les personnes travaillant en tant que prestataires ou en interne chez fertîles. 

Elle va de la production de contenus éditoriaux destinés à la communication aux supports de formation proposés aux apprenant·es, toutes les utilisations sont détaillées ci-après. Les IA génératives ou agentives peuvent faciliter la production de contenu, le développement des contenus de formation, la facilité d’écriture, ou d’autres tâches.

Nous sommes conscient·es des enjeux éthiques de l’utilisation de l’intelligence artificielle, et nous souhaitions inscrire sur papier nos engagements pour sensibiliser, rendre transparents et encadrer ces usages au sein de fertîles.

Les principes de cette charte sont alignés avec la politique de confidentialité et de données. 

2 – PRINCIPES ÉTHIQUES

– Avertir lors de l’utilisation de l’Intelligence Artificielle 

Si l’IA est utilisée pour éditer des modules de formation, les apprenant·es et les autres animateurs·rices doivent être avertis de son utilisation.

Si l’IA est utilisée de manière très significative, une mention “générée avec l’aide de l’Intelligence Artificielle devra être affichée”. 

 

– L’IA est un support aidant mais ne prend aucune décision

Si l’IA est utilisée, elle n’est utilisée que comme une aide, par exemple pour de la rédaction, de la correction orthographique ou grammaticale, de l’émergence d’idées ou autre, les choix ne sont jamais effectués par une IA mais bien par l’équipe.


– L’IA est utilisée pour épauler dans des compétences complexes mais ne remplace pas une expertise humaine

L’IA a pu et peut être utilisée pour nous accompagner dans le développement du site internet, ou dans le développement d’automations, de visions techniques. 

Lorsque l’IA peut nous épauler dans ces petites tâches, nous y avons recours, dans le cas de besoins plus complexes à résoudre, nous faisons appel à des personnes ayant des expertises précises sur ces domaines.


– Tous les supports ayant bénéficié d’une aide de l’IA sont vérifiés et adaptés

Aucun contenu n’est publié ou utilisé sans vérification humaine préalable. En effet, l’IA s’appuie sur des sources ne pouvant pas toujours être vérifiées et donc entraînant potentiellement la diffusion de propos mensongers. Tout ce qui est édité par l’IA doit être manié avec prudence et discernement.

 

– Respect des données personnelles et de la loi RGPD, et Informatique et libertés

Nous contrôlons les données que nous transmettons à la plateforme, notamment dans le cas d’une IA générative. Dans le respect de notre politique de données, nous ne transmettons aucune donnée personnelle à l’IA générative que nous utilisons (nom, prénom, mail, téléphone, autre). Certaines données sont cela dit récupérées par des outils tierce (Typeform, Google Forms, Zapier, Brevo), mais sont traitées dans le respect de leur politique de données RGPD. 

3 – CAS D'UTILISATION DE L'IA

Pour chaque usage indiqué ci-dessous, les plateformes spécifiques à utiliser sont listées en bas de page.

  • Usages sans réserve au sein de fertîles 

 

  1. Correction des fautes d’orthographe : sans changer le sens des phrases, mais en s’assurant simplement de la qualité de nos écrits.
  2. Générateur de sous-titres : l’IA est utilisée pour générer certains sous-titres de vidéo, avec vérification manuelle à chaque vidéo.


  • Usages utilisés sous conditions 

 

  1. Automatisation de tâches : usages des fonctions dites “supports” de fertîles, permettant d’envoyer des mails automatiques pour les inscriptions, paiements, financement ou autre. Sous réserve que cela respecte la politique de confidentialité initiée par fertîles. 
  2. Aide à la rédaction : l’IA peut être utilisée pour aider à rédiger du contenu, ou des déroulés, mais fonctionne comme un apport, et pas comme un créateur. Elle ne crée jamais le contenu seule, le contenu est créé par l’équipe, et l’IA vérifie la qualité rédactionnelle ou refait des mises en forme si certaines phrases manquent de sens. Elle peut aider à construire les éléments d’une structure (article de blog par exemple) à condition que les éléments constituant la structure existent déjà.
  3. Aide au développement web : l’IA aide à gérer les bugs du quotidien, n’ayant personne de formé sur le développement web au sein de l’équipe. En cas de problème, ou de besoins de moyens techniques, l’avis et les compétences d’un·e développeur·se web sont demandées.
  4. Accompagnement dans l’organisation des jours et des déroulés de formations : l’IA peut-être utilisée pour planifier l’organisation et remettre en page les déroulés de formation, mais ne sert pas à générer des idées, ou des thématiques de formation, uniquement à organiser et éventuellement accompagner la rédaction de nos programmes de formation. Le contenu lui, n’est jamais pensé via l’IA. 
  5. Analyse des appels d’offres reçus : l’IA nous permet d’automatiser la réception des appels d’offres, et de faciliter l’analyse des demandes reçues pour comprendre les besoins au mieux. Elle n’est pas utilisée pour générer une réponse, ou éditer une formation personnalisée, simplement pour gagner du temps dans le tri et l’analyse des appels d’offres.


  • Usages à proscrire 

 

  1. Utilisation de l’IA pour créer du contenu de type image ou vidéo, qui ne serait pas soit libre de droit, soit véritable (photo générée par l’IA). Cette pratique est contraire à l’éthique et aux valeurs de fertîles.
  2. Pour éditer du contenu graphique : tout le contenu graphique, comme la charte graphique de fertîles est éditée par des humain·es. 
  3. Utilisation de l’IA pour concevoir nos formations : en aucun cas l’IA est utilisée pour imaginer des modules de formation, ou des jeux de coopération, elle ne sert jamais de générateur d’idées dans le cas de la formation, seulement d’émergence d’idées dans le cadre de créations rédactionnelles. Son seul usage dans le cadre de la formation et du programme peut-être la reformulation aux normes de formation (Qualiopi)

 

4 – LISTE DES PLATEFORMES IA UTILISÉES

  • IA utilisée principale : Euria 

 

L’IA choisie et utilisée par toute l’équipe fertîles depuis juillet 2026, est Euria, elle est rattachée à l’outil Infomaniak.


  • IA utilisées secondaires : 

 

Les IA utilisées de manière secondaire, ne sont pas des IA de type “Chatgpt”, mais sont des IA incluses directement dans des logiciels utilisés par fertîles. C’est le cas de notamment Zapier, Typeform, WordPress ou Notion, qui ont des systèmes d’aides IA intégrés, auxquels l’équipe peut avoir recours à fréquence très peu régulière.

5 – RESPONSABILITÉ INTERNE DES COLLABORATEURS

Toutes les personnes présentes chez fertîles, en qualité de salarié ou de prestataire (animation ou fonctions internes), s’engagent vis-à-vis de ce document par le biais d’une signature. 

Une fois le document signé, ces personnes s’engagent à : 

  • Respecter les plateformes et les différents usages de l’IA indiquées dans cette charte propre à fertîles 
  • Ne jamais transmettre à une IA externe de la donnée personnelle (de clients ou autres)
  • À modifier ses pratiques si lui·elle n’utilise pas encore les plateformes indiquées.
  • Toujours vérifier humainement après un passage de l’IA que les informations utilisées s’il y en a sont justes, prouvées et sourcées. 
  • À tenter au mieux de limiter son utilisation de l’IA au quotidien

6 – RÉFÉRENTS IA

Les référents IA au sein de fertîles sont actuellement : Alexis Louat et Tiphaine Calori